Jean-Marc Lefranc

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Marc LEFRANC
Objet:
dans leurs fonctions d'assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2024-02-01"
JORFTEXT000049054406(source JORF)
renouvellement
30 Janvier 202430/01/2024
De: Jean-Marc LEFRANC
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
duree="trois ans"
professeur="Université de Lille"
professeur_section="2"
JORFTEXT000043081756(source JORF)
nomination
31 Janvier 202131/01/2021
De: Jean-Marc Lefranc
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2021-02-01"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000043081737(source JORF)
nomination
31 Janvier 202131/01/2021
De: Lefranc (Jean-Marc, Jacques)
ancien député du Calvados, conseiller régional de Basse-Normandie ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030008403(source JORF)
nomination
01 Janvier 201501/01/2015
De: Lefranc (Jean-Marc)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 14 juillet 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-14"
JORFTEXT000029205363(source JORF)
promotion
08 Juillet 201408/07/2014
De: Lefranc (Jean-Marc)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2013-09-20"
JORFTEXT000027666710(source JORF)
nomination
07 Juillet 201307/07/2013
De: Lefranc (Jean-Marc)
Objet:
d'office dans le corps des commissaires des armées
avec leur grade, leur ancienneté de grade ainsi que leur rang et appellation
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
D'office dans le corps des commissaires des armées
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000026909421(source JORF)
admission
08 Janvier 201308/01/2013
De: Jean-Marc Lefranc
Commissaire général
chargé des fonctions de directeur du commissariat en région maritime Méditerranée, à Toulon
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
J. ― Direction du commissariat en région maritime Méditerranée, à Toulon
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2011-01-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023281084(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 201026/12/2010
De: Lefranc (Jean-Marc)
Commissaire en chef de 1re classe
nommé chef du groupement de soutien de la base de défense de Toulon
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2011-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000023261788(source JORF)
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Lefranc (Jean-Marc)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000023008913(source JORF)
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Marc Lefranc
Commissaire en chef
directeur du service local du contentieux de Toulon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
H. ― Service local du contentieux de Toulon
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000022865900(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: Jean-Marc Lefranc
Commissaire en chef
directeur du commissariat en région maritime Méditerranée
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
N. ― Direction locale du commissariat de la marine à Toulon
Groupe:
Service du commissariat des armées
Commissariat de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022865900(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: Lefranc (Jean-Marc)
député du Calvados
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
I. ― Représentants des pouvoirs publics
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000018086671(source JORF)
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Jean-Marc Lefranc
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000262360(source JORF)
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Lefranc (Jean-Marc)
député
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:M. Leteurtre (Claude)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000441449(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jean-Marc Lefranc
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à suivre la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000620830(source JORF)
admission
10 Juillet 200410/07/2004
De: Lefranc (Jean-Marc)
commissaire en chef de 1re classe ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Lefranc (Jean-Marc)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000766472(source JORF)
nomination
05 Novembre 200005/11/2000
De: Lefranc (Jean-Marc)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Jean-Marc Lefranc
Commissaire en chef de la marine
Objet:
à l'état-major particulier du Président de la République
Remplace:M. Antoine d'Elloy de Bonninghen
Groupe:
État-major particulier du président de la République française
Cabinet du Président de la République
date_debut="1995-08-18"
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000737478(source JORF)
nomination
25 Août 199525/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.